Déposée par voie électronique le 15 février 2018 par SOCIETE FINANCIERE DE DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ROYAL QUARTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-10 du 9 mars 2018.
Le déposant est SOCIETE FINANCIERE DE DISTRIBUTION domicilié(e) 21-25 rue Balzac - 75008 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ, Madame Armelle BLACHIER domicilié(e) 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France.
La marque ROYAL QUARTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE FINANCIERE DE DISTRIBUTION - 21-25 rue Balzac - 75008 - Paris - France
CABINET VITTOZ, Madame Armelle BLACHIER - 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10
Inscription le 4 décembre 2018 - Retrait partiel n°739682 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-04
Inscription le 28 janvier 2019 - Retrait partiel n°747037 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-28
Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51
Inscription le 1 décembre 2020 - Rejet partiel n°803853 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01
Inscription le 29 décembre 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°806698 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-29
Dispositifs de communication sans fil pour la transmission de données ; agendas électroniques ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; toutes données électroniques téléchargeables sur l'ordinateur et le téléphone portable ; publications électroniques ; publications électroniques et numériques (téléchargeables) ; tous les produits précités n’étant pas utilisés spécifiquement pour des services bancaires . Appareils de diffusion, d'enregistrement, de transmission ou de reproduction de sons, de données ou d'images ; appareils et instruments de mesure et d’enregistrement du temps ; dispositifs de communication sans fil pour la transmission de contenus multimédias, vidéo, audio, d'images et vocaux ; compteurs ; étuis de protection pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs et/ou autres dispositifs électroniques; accessoires, à savoir housses, coques, étuis de transport et sacs destinés à être utilisés avec des téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs et/ou autres dispositifs électroniques; stations d'accueil pour téléphones mobiles; lunettes et lunettes de soleil; étuis à lunettes; enceintes; piles; bracelets connectés (instruments de mesure); montres intelligentes; smartphones sous forme de montres ; montres permettant la communication de données à des smartphones ;
Bracelets de montres ; montres-bracelets ; boîtiers de montres ; chaînes de montres ; verres de montres ; écrins et étuis pour l'horlogerie et les montres ; métaux précieux et leurs alliages ; bijouterie fantaisie ; bagues (bijouterie) ; boucles d'oreilles (bijouterie) ; bracelets (bijouterie) ; broches (bijouterie), colliers (bijouterie) ; pendentifs (bijouterie) ; chaînes (bijouterie) ; écrins en métaux précieux ; épingles de parure ; médailles ; médaillons ; perles ; pierreries ; pierres fines ; pierres précieuses ; épingles de cravates ; boutons de manchettes ; porte-clefs de fantaisie; bijoux pour téléphones et montres (breloques); coffrets à bijoux ;
Carnets; livres et livrets; photographies; trousses à dessin; papeterie; coffrets pour la papeterie (articles de bureau); coupe-papier; articles de bureau (à l'exception des meubles); articles pour écrire ; stylos, stylos montres ;
Cuir et imitations du cuir; sacs à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écoliers, cartables, sacs de plage, sacs housse pour vêtements (pour le voyage); malles et valises; trousses de voyage (maroquinerie); boîtes en cuir ou en carton-cuir; boîtes à bijoux ; bourses; porte-documents; portefeuilles; porte-cartes (portefeuille); porte-monnaie; étuis pour clés (maroquinerie); pochettes (maroquinerie); mallettes; parapluies, parasols et cannes; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases ;
Vêtements pour hommes, femmes et enfants y compris les vêtements pour le sport, articles de chapellerie, gants (habillement), vêtements en cuir, maillots de bain, peignoirs de bain, cravates, écharpes, foulards, châles, chaussettes, ceintures, sous-vêtements (y compris les bas et les collants), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles ;
Publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; publicité par correspondance (y compris électronique); publicité radiophonique; publicité télévisée; publicité par voie d'affichage; organisation d'expositions, de foires de salons et d'évènements à buts commerciaux ou de publicité; publication de textes publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); courrier publicitaire; diffusion (distribution) d'échantillons; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; services de cartes de fidélité, à savoir organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de la fidélisation de la clientèle; relations publiques; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; gestion des affaires commerciales; conseils, informations et renseignements d'affaires; aide à la direction des affaires; conseils en organisation et en direction des affaires; administration commerciale; consultations pour la direction des affaires; gestion de fichiers informatiques; administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements de journaux et revues; démonstration de produits; vente aux enchères; promotion des ventes pour des tiers; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; présentation de produits et de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail en magasins et/ou par correspondance et/ou par et sur l'Internet de produits horlogers, de montres, d'articles de bijouterie, d’articles de joaillerie, pendules, montres intelligentes, bracelets connectés, téléphones, piles, bijoux et bijoux de fantaisie, porte-clefs, pochettes en plastique et en carton pour l'emballage, briquets, stylos et instruments d'écriture, articles de papeterie, articles pour l’habillement, foulards, gants, lunettes et lunettes de soleil, maroquinerie, boîtes à bijoux, articles de voyage, parfums, cosmétiques, produits de beauté, linge de maison, jeux, jouets, articles de décorations d’intérieurs; présentation de produits horlogers, de montres, d'articles de bijouterie, d’articles de joaillerie, pendules, montres intelligentes, bracelets connectés, téléphones, piles , bijoux et bijoux de fantaisie, porte-clefs, pochettes en plastique et en carton pour l'emballage, briquets, stylos et instruments d'écriture, articles de papeterie, articles pour l’habillement, foulards, gants, lunettes et lunettes de soleil, maroquinerie, boîtes à bijoux, articles de voyage, parfums, cosmétiques, produits de beauté, linge de maison, jeux, jouets, articles de décorations d’intérieurs sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
Entretien et réparation dans le domaine de l'horlogerie, bijouterie et joaillerie ; informations en matière de construction et de réparation dans le domaine de l'horlogerie, bijouterie et joaillerie ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; conception de produits; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; tous les services précités n’étant pas spécifiquement en lien avec les services bancaires.Services d'analyses et de recherches industrielles; services de conception de montres, de bijoux ;
Services de location de produits horlogers, de montres, de bijoux, d’articles de maroquinerie, de vêtements; services de réseautage social en ligne ; administration juridique de licences.
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