Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROYAL QUARTZ
SOCIETE FINANCIERE DE DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
4429076
Date de dépôt :
15/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2028
ROYAL QUARTZ de SOCIETE FINANCIERE DE DISTRIBUTION

Présentation de la marque ROYAL QUARTZ

Déposée par voie électronique le 15 février 2018 par SOCIETE FINANCIERE DE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROYAL QUARTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est SOCIETE FINANCIERE DE DISTRIBUTION domicilié(e) 21-25 rue Balzac - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ, Madame Armelle BLACHIER domicilié(e) 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France.

La marque ROYAL QUARTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL QUARTZ arrivera à expiration en date du 15 février 2028.

SOCIETE FINANCIERE DE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL AIRPORT , CARRE VENDOME , , AUGIS 1830 JOAILLIERS , PLACE VENDOME , AUGIS 1830 , ROYAL QUARTZ , RQZ , AUGIS 1830 JOAILLIERS


SOCIETE FINANCIERE DE DISTRIBUTION - 21-25 rue Balzac - 75008 - Paris - France


CABINET VITTOZ, Madame Armelle BLACHIER - 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Inscription le 4 décembre 2018 - Retrait partiel n°739682 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-04

Inscription le 28 janvier 2019 - Retrait partiel n°747037 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-28

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Inscription le 1 décembre 2020 - Rejet partiel n°803853 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01

Inscription le 29 décembre 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°806698 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-29

Dispositifs de communication sans fil pour la transmission de données ; agendas électroniques ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; toutes données électroniques téléchargeables sur l'ordinateur et le téléphone portable ; publications électroniques ; publications électroniques et numériques (téléchargeables) ; tous les produits précités n’étant pas utilisés spécifiquement pour des services bancaires . Appareils de diffusion, d'enregistrement, de transmission ou de reproduction de sons, de données ou d'images ; appareils et instruments de mesure et d’enregistrement du temps ; dispositifs de communication sans fil pour la transmission de contenus multimédias, vidéo, audio, d'images et vocaux ; compteurs ; étuis de protection pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs et/ou autres dispositifs électroniques; accessoires, à savoir housses, coques, étuis de transport et sacs destinés à être utilisés avec des téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs et/ou autres dispositifs électroniques; stations d'accueil pour téléphones mobiles; lunettes et lunettes de soleil; étuis à lunettes; enceintes; piles; bracelets connectés (instruments de mesure); montres intelligentes; smartphones sous forme de montres ; montres permettant la communication de données à des smartphones ;

Bracelets de montres ; montres-bracelets ; boîtiers de montres ; chaînes de montres ; verres de montres ; écrins et étuis pour l'horlogerie et les montres ; métaux précieux et leurs alliages ; bijouterie fantaisie ; bagues (bijouterie) ; boucles d'oreilles (bijouterie) ; bracelets (bijouterie) ; broches (bijouterie), colliers (bijouterie) ; pendentifs (bijouterie) ; chaînes (bijouterie) ; écrins en métaux précieux ; épingles de parure ; médailles ; médaillons ; perles ; pierreries ; pierres fines ; pierres précieuses ; épingles de cravates ; boutons de manchettes ; porte-clefs de fantaisie; bijoux pour téléphones et montres (breloques); coffrets à bijoux ;

Carnets; livres et livrets; photographies; trousses à dessin; papeterie; coffrets pour la papeterie (articles de bureau); coupe-papier; articles de bureau (à l'exception des meubles); articles pour écrire ; stylos, stylos montres ;

Cuir et imitations du cuir; sacs à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écoliers, cartables, sacs de plage, sacs housse pour vêtements (pour le voyage); malles et valises; trousses de voyage (maroquinerie); boîtes en cuir ou en carton-cuir; boîtes à bijoux ; bourses; porte-documents; portefeuilles; porte-cartes (portefeuille); porte-monnaie; étuis pour clés (maroquinerie); pochettes (maroquinerie); mallettes; parapluies, parasols et cannes; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases ;

Vêtements pour hommes, femmes et enfants y compris les vêtements pour le sport, articles de chapellerie, gants (habillement), vêtements en cuir, maillots de bain, peignoirs de bain, cravates, écharpes, foulards, châles, chaussettes, ceintures, sous-vêtements (y compris les bas et les collants), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles ;

Publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; publicité par correspondance (y compris électronique); publicité radiophonique; publicité télévisée; publicité par voie d'affichage; organisation d'expositions, de foires de salons et d'évènements à buts commerciaux ou de publicité; publication de textes publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); courrier publicitaire; diffusion (distribution) d'échantillons; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; services de cartes de fidélité, à savoir organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de la fidélisation de la clientèle; relations publiques; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; gestion des affaires commerciales; conseils, informations et renseignements d'affaires; aide à la direction des affaires; conseils en organisation et en direction des affaires; administration commerciale; consultations pour la direction des affaires; gestion de fichiers informatiques; administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements de journaux et revues; démonstration de produits; vente aux enchères; promotion des ventes pour des tiers; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; présentation de produits et de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail en magasins et/ou par correspondance et/ou par et sur l'Internet de produits horlogers, de montres, d'articles de bijouterie, d’articles de joaillerie, pendules, montres intelligentes, bracelets connectés, téléphones, piles, bijoux et bijoux de fantaisie, porte-clefs, pochettes en plastique et en carton pour l'emballage, briquets, stylos et instruments d'écriture, articles de papeterie, articles pour l’habillement, foulards, gants, lunettes et lunettes de soleil, maroquinerie, boîtes à bijoux, articles de voyage, parfums, cosmétiques, produits de beauté, linge de maison, jeux, jouets, articles de décorations d’intérieurs; présentation de produits horlogers, de montres, d'articles de bijouterie, d’articles de joaillerie, pendules, montres intelligentes, bracelets connectés, téléphones, piles , bijoux et bijoux de fantaisie, porte-clefs, pochettes en plastique et en carton pour l'emballage, briquets, stylos et instruments d'écriture, articles de papeterie, articles pour l’habillement, foulards, gants, lunettes et lunettes de soleil, maroquinerie, boîtes à bijoux, articles de voyage, parfums, cosmétiques, produits de beauté, linge de maison, jeux, jouets, articles de décorations d’intérieurs sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Entretien et réparation dans le domaine de l'horlogerie, bijouterie et joaillerie ; informations en matière de construction et de réparation dans le domaine de l'horlogerie, bijouterie et joaillerie ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; conception de produits; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; tous les services précités n’étant pas spécifiquement en lien avec les services bancaires.Services d'analyses et de recherches industrielles; services de conception de montres, de bijoux ;

Services de location de produits horlogers, de montres, de bijoux, d’articles de maroquinerie, de vêtements; services de réseautage social en ligne ; administration juridique de licences.